1. Éditeur du site

Anaphore
SARL au capital de 22.867,35 euros

SIRET : 390 922 573

CODE APE : 5829C

TVA IC : FR95390922573

Siège social
3 ter chemin de la Fontaine
13570 Barbentane
France
Tél. +33 (0) 4 90 95 62 65
Fax. +33 (0) 4 90 95 66 17

Web : www.anaphore.eu

Crédits
Directeur de la publication : Louis Colombani
Responsable éditorial : Myriam Pauillac
Site Internet pleinement responsive utilisant le thème Divi d’Elegant Theme.

Conception et réalisation : Anaphore

Hébergement : OVH – SAS au capital de 500.000 Euros
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00011
Code NAF : 721Z
TVA/CEE : FR 22 424761419

Siège social : 140, Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France.

Photographies
Sauf mention contraire : Myriam Pauillac – Louis Colombani, ou photographies libres de tout droit.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Le site http://anaphore.eu/ est mis à jour régulièrement en fonction des décisions éditoriales. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Le site http://anaphore.eu/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Anaphore.

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Tous les informations indiquées sur le site http://anaphore.eu/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://anaphore.eu/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://anaphore.eu/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du siège social de la société Anaphore.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018).

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